Matériel et immobilier

Zone d'identification

Type

Fonction

Forme autorisée du nom

Matériel et immobilier

forme(s) parallèle(s) du nom

    Autre(s) forme(s) du nom

    • Gestion des ressources matérielles
    • Parc immobilier
    • Gestion des ressources immobilières

    Classification

    Ressources (support)

    Zone du contexte

    Dates

    Description

    • Entretenir des immeubles afin de les maintenir salubres
    • Gérer l'occupation et l'aménagement des espaces
    • Gérer des loyers
    • Acquérir, valoriser et céder des actifs (dont programmation et conduite de travaux)

    Historique

    Législation

    • Code des obligations, droit du bail
    • Réglementations communales (police des constructions)
    • Normes SIA

    Zone des relations

    Zone du contrôle

    Identifiant de la description

    R3

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Niveau de détail

    Dates de production, de révision ou de suppression

    Langue(s)

      Écriture(s)

        Sources

        Notes de maintenance