Juridique

Zone d'identification

Type

Fonction

Forme autorisée du nom

Juridique

forme(s) parallèle(s) du nom

    Autre(s) forme(s) du nom

    • Règlementation

    Classification

    Zone du contexte

    Dates

    Description

    Historique

    Législation

    Zone des relations

    Fonction associée

    Forme autorisée du nom

    Identifiant

    M4

    Type

    Fonction

    Type de relation

    d'association

    Description de la relation

    Dates de la relation

    Zone du contrôle

    Identifiant de la description

    D2

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Niveau de détail

    Dates de production, de révision ou de suppression

    Langue(s)

      Écriture(s)

        Sources

        Notes de maintenance