Zone d'identification
Cote
CH 002422-6 011-VAR
Titre
Varmann SA
Date(s)
- 1984-2001 (Création/Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
0,5 ml.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1984-2001)
Histoire administrative
Atelier de décolletage établi à Court, en faillite en 2001.
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Les archives Varmann SA ont été déposées au CEJARE par l’Office des faillites et poursuites de la région Bienne-Seeland-Jura bernois.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Rapports annuels et procès-verbaux des assemblées générales, documents relatifs au conseil d’administration, comptabilité.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
PYD, juillet 2004