Zone d'identification
Cote
CH CH-001534-8 096-BRE
Titre
Jacques Bregnard-Choffat
Date(s)
Niveau de description
Regroupement de documents
Étendue matérielle et support
0.1 ml.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1949)
Notice biographique
Jacques Bregnard est un ingénieur et politicien jurassien. Il siège au Conseil municipal de Bonfol de 1976 à 1981, puis de 2002 à 2004. Dans cette fonction il était responsable des contacts avec les entreprises.
Histoire archivistique
Documents collectés pendant son activité de conseiller municipal à Bonfol et envoyés au CEJARE en janvier 2026.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Don de Jacques Bregnard-Choffat (30.01.2026)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Correspondance et rapports d'entreprises reçus dans le cadre des fonctions politiques de Jacques Bregnard
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Non
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
GK, 07.04.2026
Langue(s)
- français